MENTIONS LÉGALES
Informations générales:
Editeur du site :
Société SARL Jean-Pierre LE GAL
Siège social : GARE DE BAUD 56150 BAUD
TVA INTRACOM : FR59390500320
Siret : 39050032000036
Tél : 02 97 51 11 27
Fax : 02 97 51 11 27
Directeur de publication : Jean-Pierre LE GAL
Liens Hypertextes :
La Société SARL LE GAL peut créer des liens de son site vers d’autres sites externes et n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès.
Utilisation des cookies
Les "cookies" sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.
En vue d'adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.
Les données recueillies sont anonymes et ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d'autres fins.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent.
Il peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante :
SARL Jean-Pierre LE GAL - La gare de Baud - 56150 BAUD.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@sarllegal.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.